Prise en compte du risque amiante dans la gestion des données scientifiques de l'archéologie

Pour faciliter la mise en œuvre, dans le champ de l'archéologie, des dispositions du code du travail applicables en matière de prévention du risque d'exposition à l'amiante dans la fonction publique, le ministère de la Culture a conçu un ensemble de fiches associées à des logigrammes descriptifs des processus permettant la gestion du risque amiante au sein des structures de conservation des données scientifiques de l'archéologie en amont et après le versement réglementaire à l'État.
Vous trouverez en PJ les ensembles de fiches regroupées en deux documents : Memento_reglementaire_amiante.pdf - Doc_technique_amiante_dsa.pdf
Ces documents sont destinés à l'ensemble des personnes chargées de la gestion des données scientifiques de l'archéologie, quelle que soit leur place dans la chaîne opératoire de l'archéologie, de celles en charge du contrôle scientifique et technique de l'opération archéologique, des opérateurs ou titulaires de l'autorisation d'opération programmée ainsi, entre autres, que les conservateurs-conservateurs. Cette liste n'est pas exhaustive.
L'INP met en place une formation sur la prise en compte du risque amiante dans la gestion des données scientifiques de l’archéologie. Cette formation est destinée à assurer la mise en main des fiches. Elle se tiendra les 24-25 novembre 2022 à Paris
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